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Marques déposées par monsieur Jean-Claude ASSEMAT
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HAUTES COSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTES COSSES
Monsieur Jean-Claude ASSEMAT

Numéro de dépôt :
1487229
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1998

Présentation de la marque HAUTES COSSES

Déposée le 7 septembre 1988 par monsieur Jean-Claude ASSEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTES COSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude ASSEMAT domicilié(e) Les Garrigues, 30150 ROQUEMAURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque HAUTES COSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTES COSSES est expirée depuis le 7 septembre 1998.

Jean-Claude ASSEMAT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT , LES GARRIGUES , CUVEE DES DONJONNALES


Monsieur Jean-Claude ASSEMAT - Les Garrigues, 30150 ROQUEMAURE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).